La réforme de l’I.T.R. sera appliquée selon les modalités prévues.
Le Secrétariat d’Etat à l’Outre-Mer prend acte de la décision du Conseil Constitutionnel annulant toute une série de mesures incluses initialement dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale (P.L.F.S.S.).
L’une d’entre elles concernait la réforme de l’indemnité temporaire de retraite, attendue depuis plus de 15 ans.
Afin de ne pas causer de difficultés aux fonctionnaires d’Etat qui ont anticipé ce dispositif, le Gouvernement proposera, dans les plus bref délais, un nouveau véhicule juridique qui permettra d’appliquer cette réforme selon les termes votés par le Parlement.
La décision du Conseil Constitutionnel se fonde sur une simple question de procédure et ne concerne en aucune façon le fond de la réforme, mais uniquement son support juridique.
La réforme de l’I.T.R. sera donc appliquée selon les modalités prévues.
Alors forcément cette info est incomplète et un blog d'investigation comme le Tahiti Herald Tribune a été intrigué, comme vous je suis sûr, par ce mystérieux "nouveau véhicule juridique" et se devait de trouver de quoi il s'agit.
En exclusivité, rien que pour vous, voilà donc la bête : une Volkswagen Golf III Razorback, avec un moteur essence V10 de 8.3 litres (d'origine Dodge Viper), une puissance de 500 chevaux, des vitres blindées et des dents acérées sur le pare-choc pour foncer dans le peloton (ou ploton, tiens j'ai un doute sur l'orthographe brusquement...) des syndicalistes s'ils s'aventurent à faire chier le monde à l'avenir...
2 commentaires:
Heureusement que ce n'est pas un "arsenal" sinon, y'aurait eu des morts !
Trop fort ce Chirac et ses copains de CC. Ils ont de nouveau réussi à faire passer Flosse pour le grand libérateur anti ITR au secours de nos pauvres fonctionnaires.
Vive la politique même si ils nous prennent toujours pour des c... !!!
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